GenWeb de Montréal

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Vous y trouverez de l'information principalement sur les ancêtres francophones de notre région.


 
Les Juges seigneuriaux et royaux de Montréal
1644-1715
Paul de Chomedey de Maisonneuve (1612-1676)
Lieutenant général civil et criminel, 1644-1663, confirmation de nomination de gouverneur avec droit de justice le 26 mars 1644 nomination d'un lieutenant général civil et criminel le 22 octobre 1663 

Louis Artus de Sailly (?-1668)
Lieutenant général civil et criminel de la sénéchaussée de Montréal, 1663-1666, commission royale (en dépit des prérogatives seigneuriales) en date du 28 septembre 1663 ordonnance de l'intendant Talon rétablissant la justice seigneuriale le 18 septembre 1666 


Charles-Joseph d'Ailleboust des Musseaux (c.1624-1700)
Juge de la juridiction des seigneurs de Montréal, 1663-1666, mention en tant que juge de la juridiction des seigneurs de Montréal le 18 novembre 1663 reconnaissance des prérogatives seigneuriales sur la justice à Montréal le 18 septembre 1666, et juge civil et criminel du bailliage de Montréal, 1666-1677, nomination par les seigneurs de Montréal le 27 septembre 1666, révocation le 25 août 1677 


Jean-Baptiste Migeon de Branssat (1636-1693)
Juge civil et criminel de la terre et seigneurie de Montréal, puis juge civil et criminel du bailliage de Montréal, 1677-1690, nomination le 25 août 1677, démission en 1690 


Jacques-Alexis Fleury de Deschambault (c.1642-1715)
Lieutenant civil et criminel du baillage de Montréal, 1690-1693, nomination en date du 4 août 1690 la justice seigneuriale est abolie par édit royal le 15 mars 1693 


Jean-Baptiste Migeon de Branssat (1636-1693)
Lieutenant général, civil et criminel du roi, 1693 nomination royale le 15 mars 1693, décédé, avant d'avoir reçu ses lettres de provision, le 21 août 1693 


Charles Juchereau de Saint-Denis (1655-1703)
Lieutenant civil et criminel du roi, 1693-1703, nomination par le Conseil Souverain le 5 octobre 1693 décès à la rivière Ouabache (Wabash), aux Illinois, le 27 août 1703 


Jacques-Alexis Fleury de Deschambault (c.1642-1715)
Lieutenant civil et criminel intérimaire du roi en l'absence de Juchereau, 1701-1706 commission royale en date du 5 juin 1701, lettres de provision du roi à la charge de lieutenant général civil et criminel en date du 27 mai 1706, et encore lieutenant civil et criminel du roi, 1706-1715 lettres de provision du roi à la charge de lieutenant général civil et criminel en date du 27 mai1706 décédé le 31 mars 1715 



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Merci à Sylvie Gauthier, ex-coordinatrice du GenWeb de Montréal, pour son excellent travail !